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picto accueilAccueil > Démocratie locale > Le Conseil municipal

fleche Le Conseil municipal

Le Conseil municipal est l’organe délibérant de la Commune. Les élus y siégent et adoptent les délibérations inscrites à l’ordre du jour de la séance.
Les séances du Conseil municipal sont publiques et se tiennent en salle du Conseil en Mairie.

 

Les délibérations adoptées lors de la séance du 13 décembre 2011
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 29 novembre 2011
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 20 septembre 2011
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 29 juin 2011
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 17 juin 2011
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 12 mai 2011
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 7 avril 2011
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 1er mars 2011
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 10 février 2011
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 14 décembre 2010
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 10 novembre 2010
(Télécharger en pdf)

Réunion de concertation du 12 octobre 2010
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 6 octobre 2010
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 23 septembre 2010
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 07 juillet 2010
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 15 juin 2010
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 05 mai 2010
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 24 mars 2010
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 19 mars 2010
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 17 février 2010
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 20 janvier 2010
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 9 décembre 2009
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 10 novembre 2009
(Télécharger en pdf)

Les délibérations adoptées lors de la séance du 9 septembre 2009
(Télécharger en pdf)

Expression Libre - Tribune de l’opposition

GROUPE BOUSSY EN MOUVEMENT « Liste d’intérêt communal »
(Télécharger en pdf)

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